Catégorie : Lexique des lois et des règlements de l’Ontario

directeur des normes d’inspection des véhicules R.S.O. 1990, c. H.8; 88 "Director"

directeur de la Direction des articles rembourrés R.S.O. 1990, c. U.4; 1(1) "Director"

directeur des droits immobiliers R.S.O. 1990, c. L.5; 9(1) / c. R.20; 1 "Director of Titles" directeur des droits immobiliers O. Reg. 75/82; 6(2)

directeur de la bibliothèque législative et des services de recherche et de renseignements R.S.O. 1990, c. L.10; 94

directeur du Fonds d’indemnisation des victimes d’accidents de véhicules automobiles R.S.O. 1990, c. M.41; 1(1) "Director"

directeur de la direction de l’énergie R.S.O. 1990, c. G.4; 1 "Director"

directeur du Régime des obligations alimentaires envers la famille R.S.O. 1990, c. S.28; 1(1) "Director"

directeur de la recherche R.S.O. 1990, c. A.13; 1 "Director of Research"

(for a mining division) directeur de la réhabilitation minière R.S.O. 1990, c. M.14; 139(1) "Director"

directeur du contrôle des loyers S.O. 1992, c. 11; 1(1) "Director"